Nicolas BOUCHE

Domaines de compétence

  • Droit français, européen et international de la propriété intellectuelle
  • Propriété industrielle (brevets, obtentions végétales, marques, dessins et modèles)
  • Propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins)
  • Droit international privé
  • Contrats informatiques
  • Protection des données personnelles (RGPD)

Secteurs d’activité

  • Industrie
  • Commerce
  • Services

Principales autres fonctions

  • Maître de conférences Habilité à Diriger des Recherches à l’Université Jean Moulin – Lyon 3

Matières enseignées

  • Propriété industrielle (M1)
  • Droit de l’Union européenne de la propriété industrielle (M2)
  • Droit des brevets (M2)
  • Droit des obtentions végétales (M2)
  • Droit d’auteur/copyright (M2)
  • Droit comparé des dessins et modèles (M2)

Responsabilités pédagogiques

  • Directeur du Master 2 Propriété intellectuelle, Lyon 3
  • Direction de thèses de doctorat en propriété intellectuelle et en droit international privé

Principales publications

  • Intellectual Property Law in France, Wolters Kluwer, 330 p., 4e éd. à paraître, 2020
  • Lamy Droit commercial, 2019 partie Brevets
  • Chronique annuelle Un an de procédure en droit de la propriété intellectuelle, revue Procédures, depuis 2017
  • Chronique annuelle Un an de droit international privé de la propriété industrielle, revue Propriété industrielle, depuis 2015
  • Les contrats informatiques, Lexis Nexis 2011, 113 p. (avec le Professeur Jérôme Huet)
  • Chronique mensuelle Protections diverses, concurrence déloyale, parasitisme, revue Propriété industrielle, depuis mars 2010 (chronique mensuelle)
  • Le principe de territorialité de la propriété intellectuelle, thèse, L’Harmattan, Coll. Logiques juridiques, 2002, 617 p.

Principales autres fonctions exercées antérieurement

  • Consultant de Monsieur Jerry SAINTE-ROSE, Avocat général près la Cour de cassation, 2003-2007
  • Consultant, VERON & Associés, 2007-2014

Formation

  • Doctorat en droit privé et sciences criminelles (1999)
  • DEA Droit de l’économie, mention Droit international (1992)
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